Navigation de plaisance

Rédigé par des auteurs spécialisés Ooreka  À jour en octobre 2020

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Naviguer en achetant ou en louant une embarcation est un rêve tout à fait accessible, que ce soit pour la promenade en mer, sur les canaux ou sur les lacs, pour la pêche ou la plongée sous-marine, que vous utilisiez un voilier, un bateau à moteur, un house-boat ou un jet-ski.

Chaque embarcation réclame un minimum de connaissances, voire un permis bateau et une assurance. Pour en savoir davantage sur la navigation de plaisance et les loisirs nautiques associés, naviguez dans notre article !

Quelle navigation de plaisance ?

Quel lieu de navigation ?

La navigation de plaisance est assurément la première option à prendre avant d'acheter ou de louer un bateau ou un scooter des mers (jet-ski).

Ensuite, il faut déterminer où l'on souhaite naviguer : en mer seulement, en eaux intérieures (lacs, canaux, rivières) uniquement ou se donner la liberté de naviguer partout.

Bateau à moteur, scooter de mer (jet-ski) ou voilier ?

C'est la première disparité au niveau administratif : selon le mode de propulsion du bateau, des règles différentes s'appliquent aussi bien en eaux intérieures qu'en mer, bien que la base soit commune.

Le terme "voilier" s'applique à tout navire dont le type de propulsion principal est vélique (à voile). Un voilier, même équipé d'un puissant moteur auxiliaire, sera toujours considéré comme à propulsion principale vélique si sa surface de voilure est supérieure ou égale à un coefficient de son poids. La formule exacte est décrite dans l'article 1 de l'arrêté du 11 mars 2008.

La réglementation est la suivante :

  • en règle générale, il n'y a pas besoin de permis pour naviguer en mer avec un voilier de plaisance équipé d'un moteur ;
  • par contre, une fois sur les canaux, ce même voilier devient obligatoirement un bateau à propulsion mécanique dès qu'il arrive en eaux intérieures.

Les bateaux de plaisance à moteur sont classés en 2 grandes catégories :

  • ceux dont la puissance est inférieure ou égale à 4,5 kW (6 CV) ;
  • ceux dont la puissance est supérieure à cette valeur.

Quant aux scooters des mers, jets-ski et jets à bras, qui ne sont pas des "bateaux", ils entrent dans la catégorie spécifique des Véhicules Nautiques à Moteur (VNM).

Navigation de plaisance : quel permis bateau ?

Alors qu'avant, il y avait plusieurs "permis bateau" (permis A, B ou C) selon la taille du navire et sa catégorie de navigation, il n'y a dorénavant qu'un seul "permis plaisance", avec des options selon le type de navigation.

Permis côtier et permis hauturier

Le permis plaisance contient un tronc commun, des options et des extensions.

Permis côtier : c'est le tronc commun appelé réglementairement "permis plaisance option côtière" :

  • Il est requis pour piloter en mer et en eaux intérieures les bateaux à moteur d'une puissance supérieure à 6 CV et les VNM (véhicules nautiques à moteur comme les jet-ski) aux conditions suivantes.
  • En mer, le bateau à moteur ne doit pas naviguer à plus de 6 milles nautiques d'un abri et pour le VNM (scooter des mers) la navigation est de jour uniquement et à moins de 1 ou 6 milles nautiques d'un abri.
  • En eaux intérieures, (lacs et plans d'eau fermés uniquement), le bateau (à moteur et le voilier) doivent être d'une longueur inférieure à 20 m.

Permis hauturier : c'est l'extension "hauturière" du permis côtier qui permet de piloter tout type de navire de plaisance en mer ou en eaux intérieures (lacs et plans d'eau fermés uniquement) sans limitation diurne ou nocturne et sans limite de distance par rapport à un abri.

Permis fluvial

On a vu ci-dessus que le permis côtier avec ou sans option hauturière permet la navigation en mer et sur les lacs et plans d'eau fermés.

Pour les canaux et rivières, qui disposent d'un code de navigation propre (code fluvial), le permis comprend là aussi un tronc commun et une option :

  • Permis fluvial option eaux intérieures : c'est le permis de base requis pour piloter sur toutes les eaux intérieures, y compris les canaux et rivières, des VNM et des bateaux d'une puissance supérieure à 6 CV (4,5 kW) et de moins de 20 m de longueur.
  • Permis fluvial option grande plaisance eaux intérieures : c'est l'extension du permis fluvial qui permet de piloter les navires de plus de 20 m de longueur sur toutes les eaux intérieures, y compris les canaux et les rivières.

Permissions avec son permis bateau

Bateau > 6 CV Mer Lacs et plans d'eau fermés Rivières et canaux
Permis mer côtier OUI mais moins de 6 milles d'un abri (sauf jet à bras < 1 nm) OUI mais moins de 20 m de longueur NON
Permis mer hauturier OUI OUI NON
Permis fluvial NON OUI mais moins de 20 m de longueur
Permis fluvial grande plaisance NON OUI OUI

Navigation de plaisance : assurance du bateau

Dans le cadre de la navigation strictement de plaisance (sport et loisir), aucune assurance spécifique n'est à souscrire obligatoirement puisque la responsabilité civile du pilote est généralement couverte par son contrat d'assurance habitation ou personnelle (rubrique responsabilité civile).

Par contre, cette assurance peut être limitée à la longueur du bateau ou à la puissance du moteur. C'est un point important à vérifier avec votre assureur à moins de souscrire ou de bénéficier d'un contrat d'assurance spécifique à la navigation de plaisance :

  • L'assurance multirisques plaisance permet de couvrir le bateau en cas de perte totale ou de dommages partiels. Ce type de contrat couvre également les accidents corporels subis par les personnes à bord et les dommages causés aux autres. Des options comme le vol, la défense recours, les pertes et avaries peuvent être souscrites en sus.
  • Les assurances de clubs et de fédérations procurent généralement la responsabilité civile indispensable, mais elles sont nominatives au nom du titulaire de la licence.
  • Les assurances des loueurs ont plusieurs formules qui peuvent couvrir les dommages causés au bateau loué, mais rarement aux personnes.
  • Les assurances professionnelles sont à souscrire selon l'activité exercée hors plaisance.

Pour aller plus loin :

Permis bateau

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